Les délibérations du conseil municipal

Délibérations de l'année 2024

• n°50 : Renaturation de la traversée du village
• n°49 : Cadeau de départ d'un agent
• n°48 : Nouveau règlement du cimetière
• n°47 : Dissolution SPL IN PACT
• n°46 : Charte pour le développement des ENR en Moselle Madon
  • Annexe 1 : Charte de gouvernance
• n°45 : Convention avec le SDE54 pour l'enfouissement des réseaux - Haut de la rue de Mirecourt
• n°44 : Aire de grand passage des gens du voyage
• n°43 : Ligne de trésorerie
• n°42 : Etude pour la rénovation de l'orgue
• n°41 : Avis du le PLUi
  • Annexe 1 : Plan PLUi
• n°40 : Décision Modificative n°1 (DM 1)
• n°39 : Cadeau pour le départ d'un stagiaire
• n°38 : Indemnités Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
• n°37 : Recours au contrat d'apprentissage pour la rentrée 2024
• n°36 : Attribution de la vente des lots du Quartier Durable
• n°35 : Installation d'un centrale hydro-électrique et emprise foncière
• n°34 : SPL XDEMAT capital social
• n°33 : Subvention à l'USEP
• n°32 : Subvention à Familles Rurales
• n°31 : Modification des status de la CCMM
• n°30 : Autorisation au Maire de vendre les parcelles du Quartier Durable
• n°29 : Echange d'une partie de la parcelle AC 129
• n°28 : Tirage aui sort des jurés d'assises
• n°27 : Règlement d'attribution des lots du Quartier Durable
  • Annexe 1 : Pièce jointe
• n°26 : Servitude parcelle AC 311 - ENEDIS
• n°25 : Participation Séjour Scolaire de juin
• n°24 : Participation classe ULIS
• n°23 : PLUI - Avis sur les grands principes
• n°22 : Prix de vente des parcelles aux Jardins du Presbytère
• n°21 : Vote du BP 2024 - Budget Annexe
  • Annexe 1 : Tableau du BP 2024 - Budget Annexe
• n°20 : Vote du BP 2024 - Budget Général
  • Annexe 1 : Tableau du BP 2024 - Budget Général
  • Annexe 2 : Note du BP 2024 - Budget Général
• n°19 : Vote des impôts locaux
• n°18 : Affectation du résultat
• n°17 : Vote du CA 2023 - Budget Annexe
  • Annexe 1 : CA 2023 - Budget Annexe - Tableau
• n°16 : Vote du CA 2023 - Budget Général
  • Annexe 1 : CA 2023 - Budget Général - Tableau
  • Annexe 2 : Note sur le CA 2023
• n°15 : Election d'un président de séance
• n°14 : Vote du CDG 2023 - Budget Annexe
• n°13 : Vote du CDG 2023 - Budget Général
• n°12 : Attributions des subventions aux associations
• n°11 : Durée des amortissements et régularisation
• n°10 : Modification des plafonds du RIFSEP
• n°9 : Acceptation d'un don pour le foyer et vente d'un bien
• n°8 : Trois garants pour les affouages
• n°7 : Demande de subvention pour le haut de la rue de Mirecourt
• n°6 : Convention de superposition avec VNF rue des Friches et chemin Les Grandes Vignes
  • Annexe 1 : Plan
• n°5 : Adhésion à l'association Floraine
• n°4 : Demande de subvention pour la cour d'école
• n°3 : Autorisation de paiement dépenses d'investissements avec le BP 2024
• n°2 : MAPA Projet intergénérationnel - Reconsultation du lot gros oeuvre 
• n°1 : Changement des représentants de la commune auprès de MMD54

Délibérations de l'année 2023

• n°45 : Zones d'accélération des énergies renouvelables
  • Annexe 1 : Cartes des zones d'accélération des énergies renouvelables
• n°44 : Passage à la nomenclature M57
• n°43 : Tarifs de location et presatations 2024 
  • Annexe 1 : Tarifs de location et presatations 2024 
• n°42 : Création d'un emploi non permanent
• n°41 : Prime du pouvoir d'achat exceptionnelle
• n°40 : Bulletin municipal et encarts publicitaires 2024
• n°39 : Coupes de bois 2024
• n°38 : SPL X Démat - Rapport de gestion 2022
• n°37 : Convention compost partagé - Quartier du Petit Avillon
• n°36 : Régularisation de la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la CCMM
• n°35 : Révisions des cotisations de MMD 54
• n°34 : Actualisation des statuts de la CCMM - Juillet 2023
• n°33 : Cadeau de départ en retraite
• n°32 : Transformation d'un poste d'ATSEM
• n°31 : Retrait de la commune de Flavigny-sur-Moselle du syndicat mixte AGEDI
• n°30 : Signature d'une convention avec le SDE54
• n°29 : Convention contrôle poteaux incendie avec la CCMM

• n°28 : Avis sur l'usine de méthanisation de Ludres

• n°27 : Attribution du marché Aménagement Quartier Durable

• n°26 : Décision Modificative n°1 pour le projet intergénérationnel

• n°25 : Avance subvention à Familles Rurales

• n°24 : Motion de soutien au Maire de Magnières, Monsieur Edouard BABEL

• n°23 : Taux de promotion pour les avancements de grade (ATSEM)

• n°22 : Tirage au sort des jurés d'assises

• n°21 : Vote des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales

• n°20 : Vote des subventions aux associations 2023

• n°19 : Budget Primitif 2023 - Budget Annexe

  • Annexe 1 : Tableau Budget Primitif Annexe 2023

• n°18 : Budget Primitif 2023 - Budget Général

  • Annexe 1 : Note synthétique

  • Annexe 2 : Tableau Budget Primitif Général

• n°17 : Vote des impôts 2023

• n°16 : Affectation du résultat de l'exercice 2022 - Budget Général

• n°15 : Compte Administratif 2022 - Budget Annexe

• n°14 : Compte Administratif 2022 - Budget Général

  • Annexe 1 : Note synthétique Compte Administratif 2022

  • Annexe 2 : Compte Administratif 2022 pour note synthétique

• n°13 : Election d'un président de séance

• n°12 : Vote du compte de gestion 2022 - Budget Annexe

• n°11 : Vote du compte de gestion 2022 - Budget Général

• n°10 : Demande de subvention pour le haut de la rue de Mirecourt

  • Annexe 1 : Présentation du projet

• n°9 : Dégrèvement du prix d'une location de salle

• n°8 : Commission d'appel d'offres du Quartier Durable

• n°7 : Elections des membres du CCAS

• n°6 : Election d'un 3ème adjoint

• n°5 : Election d'un 1er adjoint

• n°4 : Election d'un adjoint sans élections complémentaires

• n°3 : Participation financière ULIS

• n°2 : Convention de partage de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue avec la CCMM

• n°1 : Autorisation de dépenses d'investissement

Délibérations de l'année 2022

• n°57 : Motion sur la situation financière préoccupante de la commune

• n°56 : Bulletin municipal 2024 et tarifs des encarts publicitaires

• n°55 : Fixation des tarifs 2023
  • Annexe 1 : Tarifs 2023

• n°54 : Coupes de bois 2023 et fixation du prix du stère

• n°53 : Renouvellement d'une ligne de crédit pour le projet intergénérationnel

• n°52 : Adhésion au contrat d'assurances risques statutaires CGD 54

• n°51 : Désignation d'un délégué élu auprès du CNAS

• n°50 : Décision modificative n°1

• n°49 : Signature de la Convention Territoriale Globale

• n°48 : Adhésion à la nouvelle médecine professionnelle avec le CDG 54

• n°47 : Renouvellement de la convention avec SPL XDEMAT

• n°46 : Modification de l'indemnité du Maire

• n°45 : Dénomination des rues

• n°44 : Projet d'aménagement du Chaubourot et demande de subvention FEADER

• n°43 : Participation au projet "Politique Jeunesse en Moselle et Madon"

• n°42 : Avenant à la convention avec la CCMM pour le projet intergénérationnel

• n°41 : Actualisation des statuts de la CCMM