Les délibérations du conseil municipal
Délibérations de l'année 2024
- n°53 : Attribution d'un chèque cadeau aux jeunes diplômés en 2024
- n°52 : Création d'un poste d'agent technique
- n°51 : Création de 2 postes d'agents techniques
- n°50 : Renaturation de la traversée du village
- n°49 : Cadeau de départ d'un agent
- n°48 : Nouveau règlement du cimetière
- n°47 : Dissolution SPL IN PACT
- n°46 : Charte pour le développement des ENR en Moselle Madon
- Annexe 1 : Charte de gouvernance
- n°45 : Convention avec le SDE54 pour l'enfouissement des réseaux - Haut de la rue de Mirecourt
- n°44 : Aire de grand passage des gens du voyage
- n°43 : Ligne de trésorerie
- n°42 : Etude pour la rénovation de l'orgue
- n°41 : Avis du le PLUi
- Annexe 1 : Plan PLUi
- n°40 : Décision Modificative n°1 (DM 1)
- n°39 : Cadeau pour le départ d'un stagiaire
- n°38 : Indemnités Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
- n°37 : Recours au contrat d'apprentissage pour la rentrée 2024
- n°36 : Attribution de la vente des lots du Quartier Durable
- n°35 : Installation d'un centrale hydro-électrique et emprise foncière
- n°34 : SPL XDEMAT capital social
- n°33 : Subvention à l'USEP
- n°32 : Subvention à Familles Rurales
- n°31 : Modification des status de la CCMM
- n°30 : Autorisation au Maire de vendre les parcelles du Quartier Durable
- n°29 : Echange d'une partie de la parcelle AC 129
- n°28 : Tirage aui sort des jurés d'assises
- n°27 : Règlement d'attribution des lots du Quartier Durable
- Annexe 1 : Pièce jointe
- n°26 : Servitude parcelle AC 311 - ENEDIS
- n°25 : Participation Séjour Scolaire de juin
- n°24 : Participation classe ULIS
- n°23 : PLUI - Avis sur les grands principes
- n°22 : Prix de vente des parcelles aux Jardins du Presbytère
- n°21 : Vote du BP 2024 - Budget Annexe
- Annexe 1 : Tableau du BP 2024 - Budget Annexe
- n°20 : Vote du BP 2024 - Budget Général
- Annexe 1 : Tableau du BP 2024 - Budget Général
- Annexe 2 : Note du BP 2024 - Budget Général
- n°19 : Vote des impôts locaux
- n°18 : Affectation du résultat
- n°17 : Vote du CA 2023 - Budget Annexe
- Annexe 1 : CA 2023 - Budget Annexe - Tableau
- n°16 : Vote du CA 2023 - Budget Général
- Annexe 1 : CA 2023 - Budget Général - Tableau
- Annexe 2 : Note sur le CA 2023
- n°15 : Election d'un président de séance
- n°14 : Vote du CDG 2023 - Budget Annexe
- n°13 : Vote du CDG 2023 - Budget Général
- n°12 : Attributions des subventions aux associations
- n°11 : Durée des amortissements et régularisation
- n°10 : Modification des plafonds du RIFSEP
- n°9 : Acceptation d'un don pour le foyer et vente d'un bien
- n°8 : Trois garants pour les affouages
- n°7 : Demande de subvention pour le haut de la rue de Mirecourt
- n°6 : Convention de superposition avec VNF rue des Friches et chemin Les Grandes Vignes
- Annexe 1 : Plan
- n°5 : Adhésion à l'association Floraine
- n°4 : Demande de subvention pour la cour d'école
- n°3 : Autorisation de paiement dépenses d'investissements avec le BP 2024
- n°2 : MAPA Projet intergénérationnel - Reconsultation du lot gros oeuvre
- n°1 : Changement des représentants de la commune auprès de MMD54
Délibérations de l'année 2023
- n°45 : Zones d'accélération des énergies renouvelables
- n°44 : Passage à la nomenclature M57
- n°43 : Tarifs de location et presatations 2024
- Annexe 1 : Tarifs de location et presatations 2024
- n°42 : Création d'un emploi non permanent
- n°41 : Prime du pouvoir d'achat exceptionnelle
- n°40 : Bulletin municipal et encarts publicitaires 2024
- n°39 : Coupes de bois 2024
- n°38 : SPL X Démat - Rapport de gestion 2022
- n°37 : Convention compost partagé - Quartier du Petit Avillon
- n°36 : Régularisation de la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la CCMM
- n°35 : Révisions des cotisations de MMD 54
- n°34 : Actualisation des statuts de la CCMM - Juillet 2023
- n°33 : Cadeau de départ en retraite
- n°32 : Transformation d'un poste d'ATSEM
- n°31 : Retrait de la commune de Flavigny-sur-Moselle du syndicat mixte AGEDI
- n°30 : Signature d'une convention avec le SDE54
- n°29 : Convention contrôle poteaux incendie avec la CCMM
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n°26 : Décision Modificative n°1 pour le projet intergénérationnel
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n°24 : Motion de soutien au Maire de Magnières, Monsieur Edouard BABEL
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n°23 : Taux de promotion pour les avancements de grade (ATSEM)
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n°21 : Vote des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales
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n°19 : Budget Primitif 2023 - Budget Annexe
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Annexe 1 : Tableau Budget Primitif Annexe 2023
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n°18 : Budget Primitif 2023 - Budget Général
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Annexe 1 : Note synthétique
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Annexe 2 : Tableau Budget Primitif Général
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n°17 : Vote des impôts 2023
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n°16 : Affectation du résultat de l'exercice 2022 - Budget Général
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n°14 : Compte Administratif 2022 - Budget Général
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Annexe 1 : Note synthétique Compte Administratif 2022
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n°10 : Demande de subvention pour le haut de la rue de Mirecourt
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n°2 : Convention de partage de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue avec la CCMM
Délibérations de l'année 2022
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n°57 : Motion sur la situation financière préoccupante de la commune
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n°56 : Bulletin municipal 2024 et tarifs des encarts publicitaires
- n°55 : Fixation des tarifs 2023
- Annexe 1 : Tarifs 2023
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n°53 : Renouvellement d'une ligne de crédit pour le projet intergénérationnel
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n°52 : Adhésion au contrat d'assurances risques statutaires CGD 54
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n°50 : Décision modificative n°1
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n°48 : Adhésion à la nouvelle médecine professionnelle avec le CDG 54
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n°45 : Dénomination des rues
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n°44 : Projet d'aménagement du Chaubourot et demande de subvention FEADER
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n°43 : Participation au projet "Politique Jeunesse en Moselle et Madon"
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n°42 : Avenant à la convention avec la CCMM pour le projet intergénérationnel