Les Jardins du Presbytère

Douze parcelles de 253m² à 648m² sont disponibles.
Le tarif est de 199€ le m² prix TTC hors frais d'acquisition suivant la décision du conseil municipal du 5 avril 2024

Vous trouverez les documents concernant le lotissement :

Le réglement d'attribution des lots

merci de rapporter l'entièreté des documents et justificatifs demandés, à défaut votre dossier ne pourra pas être retenu.

Les plans et le réglement à signer:

Le plan de situation (Annexe N°1)

Le plan de masse (Annexe N°2)

Le carnet de prescription des lots individuels (Annexe N°7)

Le réglement du lotissement (Annexe N°3)

Les documents à remplir :

La promesse unilatérale d'achat (Annexe N°4)

Notice d'état civil remplie (Annexe N°5)

Attestation de primo-accédant (Annexe N°6)


Pour tous renseignements adressez-vous en mairie en téléphonant au 03 83 26 70 01
ou par messagerie à urba@mairie-flavigny-sur-moselle.fr

 

Dernières actualités