Les arrêtés municipaux

Arrêtés de l'année 2025

• ARRÊTÉ N°01-2025 - MAIRIE - Arrêté interdisant le dépassement en Agglomération

Arrêtés de l'année 2024

• ARRÊTÉ N°50-2024 - MAIRIE - Arrêté d'Alignement Individuel - parcelle AC n°390
• ARRÊTÉ N°49-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boisson temporaire (Crea'Passion - Marché de Noël - 23-24 novembre 2024)
• ARRÊTÉ N°48-2024 - VOIRIE - Arrêté de circulation (Rue des Baxarts - COLAS)
• ARRÊTÉ N°47-2024 - VOIRIE - Arrêté de circulation et stationnement (Rue de la Maladrie)
• ARRÊTÉ N°46-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boisson temporaire (ANCIENS COMBATTANTS - 11 novembre 2024)
• ARRÊTÉ N°45-2024 - MAIRIE - Arrêté d'Alignement Individuel - parcelle AC n°241
• ARRÊTÉ N°44-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boissons temporaire (BADMINTON - 26-10-2024)
• ARRÊTÉ N°43-2024 - MAIRIE - Règlement du cimetière et du site cinéraire
• ARRÊTÉ N°42-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boisson temporaire (ANCIENS COMBATTANTS MOULES FRITES) - 6 Octobre 2024)
• ARRÊTÉ N°41-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boisson temporaire (ARPA LOTO - 17 Octobre 2024)
• ARRÊTÉ N°40-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boisson temporaire (Forum Association - 8 Septembre 2024)
• ARRÊTÉ N°39-2024 - VOIRIE - Arrêté de circulation (Route de Frolois - COLAS)
• ARRÊTÉ N°38-2024 - Arrêté communal DECI
• ARRÊTÉ N°37-2024 - VOIRIE - Arrêté de circulation et stationnement (Rue de Mirecourt - TELECOM)
• ARRÊTÉ N°36-2024 - VOIRIE - Arrêté de circulation (Sentier Rue des Côteaux - TPM du Saintois)
• ARRÊTÉ N°35-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boisson temporaire (Fête Nationale - 13 Juillet 2024)
• ARRÊTÉ N°34-2024 - VOIRIE - Traversée de la commune (Département - EUROVIA)
• ARRÊTÉ N°33-2024 - VOIRIE- Rue de Mirecourt (COLAS)
• ARRÊTÉ N°32-2024 - VOIRIE - Arrêté travaux rue des Friches (NOGUES)
• ARRÊTÉ N°31-2024 - VOIRIE - Permission de voirie (Rue des Friches - GRDF)
• ARRÊTÉ N°30-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boisson temporaire (Olympiades insolites - 22 Juin)
• ARRÊTÉ N°29-2024 - VOIRIE - Arrêté de stationnement (102 rue de Nancy)
• ARRÊTÉ N°28-2024 - VOIRIE - Arrêté de stationnement (27 rue de mirecourt)
• ARRÊTÉ N°27-2024 - VOIRIE - Arrêté de circulation et stationnement (SOTRECA - 27-05)
• ARRÊTÉ N°26-2024 - VOIRIE - Tour de la mirabelle (26-05)
• ARRÊTÉ N°25-2024 - VOIRIE - Arrêté de circulation pour la réfection de la route de Frolois (COLAS - 22-05)
• ARRÊTÉ N°24-2024 - VOIRIE - Mise en place d'une grue - Rue de Mirecourt (CHEVRIER CONSTRUCTION)
• ARRÊTÉ N°23-2024 - VOIRIE - Stationnement interdit sur 3 places - Rue du Bac (SOTRECA)
• ARRÊTÉ N°22-2024 - VOIRIE - Tour de la mirabelle (26-05)
• ARRÊTÉ N°21-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boissons temporaire (C'est tout Vert 04-05-24)
• ARRÊTÉ N°20-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boissons temporaire (Handi'Run - 29-05-24)
• ARRÊTÉ N°19-2024 - MAIRIE - Tenue des chiens en laisse sur la commune
• ARRÊTÉ N°18-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boisson (Comité inter-associatif - Vide-greniers - 02 Juin 2024)
• ARRÊTÉ N°17-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boissons (Pêcheurs - Enduro Carpe - Octobre-Novembre)
• ARRÊTÉ N°16-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boisson (Pêcheurs - Enduro Carpe Univers Pêche 88 - Mai)
• ARRÊTÉ N°15-2024 - MAIRIE - Ouverture débit de boissons (Pêcheurs - Enduro Carpe - Avril)
• ARRÊTÉ N°14-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boissons (Badminton - 8&9 Mai)
• ARRÊTÉ N°13-2024 - VOIRIE - Réflexion des enrobés (TRB)
• ARRÊTÉ N°12-2024 - MAIRIE - Ouverture de débit de boisson (Familles rurales - 30-03)
• ARRÊTÉ N°11-2024 - VOIRIE - Rue du Doyen Jacques Parisot (SERTELET)
• ARRÊTÉ N°10-2024 - MAIRIE - Qualification de salle des sports
• ARRÊTÉ N°09-2024 - MAIRIE - Ouverture débit de boisson (Flam 54 - 24-03)
• ARRÊTÉ N°08-2024 - MAIRIE - Ouverture débit de boisson (ARPA - 17-03)
• ARRÊTÉ N°07-2024 - VOIRIE - Rue du Doyen Jacques Parisot (SERTELET)
• ARRÊTÉ N°06-2024 - VOIRIE - Pont du Gouvernement (DEGIS)
• ARRÊTÉ N°05-2024 - VOIRIE - Installation des WC publics (Mairie)
• ARRÊTÉ N°04-2024 - VOIRIE - 7 au 11 Rue de Mirecourt (TRB)
• ARRÊTÉ N°03-2024 - MAIRIE - Ouverture débit de boisson (ARPA - 11-02)
• ARRÊTÉ N°02-2024 - VOIRIE - Rue de Mirecourt (Ferme à Juju)
• ARRÊTÉ N°01-2024 - VOIRIE - Rue du doyen Jacques Parisot (CIRCET)

Arrêtés de l'année 2023

• ARRÊTÉ N°46-2023 - Ouverture de débit de boisson - Au fournil de Flavigny
• ARRÊTÉ N°45-2023 - Travaux élagage - Rue de Mirecourt
• ARRÊTÉ N°44-2023 - Travaux - Rue de Mirecourt
• ARRÊTÉ N°43-2023 - Ouverture de débit de boisson - tournoi badminton
• ARRÊTÉ N°42-2023 - Ouverture de débit de boisson - Familles Rurales - Saint Nicolas
• ARRÊTÉ N°41-2023 - CIRCULATION ÉLAGAGE PARMENTIER FRÈRES
• ARRÊTÉ N°40-2023 - Ouverture début de boisson 13 Novembre et 11 Décembre - EREA
• ARRÊTÉ N°39-2023 - Commémoration 11 Novembre 2023
• ARRÊTÉ N°38-2023 - Marché de Noël 18 & 19 Novembre 2023
• ARRÊTÉ N°37-2023 - Terrassement ENEDIS rue de l'Ancien Pont
• ARRÊTÉ N°36-2023 - Circulation et stationnement Rue du Doyen Jacques Parisot
• ARRÊTÉ N°35-2023 - Ouverture débit de boisson - ARPA
• ARRÊTÉ N°34-2023 - Ouverture débit de boisson - Octobre Rose
• ARRÊTÉ N°33-2023 - Circulation et stationnement - Rue de la Maladrie, Rue des Friches et Rue de Nancy
• ARRÊTÉ N°32-2023 - Fermeture de la véloroute entre l'écluse 44 et 45
• ARRÊTÉ N°31-2023 - Rétrécissement de la véloroute au niveau de l'Écluse 43
• ARRÊTÉ N°30-2023 - Déviation de la véloroute au niveau de l'Écluse 45
• ARRÊTÉ N°29-2023 - Travaux ENEDIS par DELVIGNE - Annule et remplace Arrêté n°26-2023
• ARRÊTÉ N°28-2023 - Travaux OHS rue Doyen Jacques Parisot - Prolongation Arrêté n°24-2023
• ARRÊTÉ N°26-2023 - TRAVAUX RUE D'EPINAL
• ARRÊTÉ N°25-2023 - TRAVAUX MUNIER CIMETIERE
• ARRÊTÉ N°24-2023 - TRAVAUX OHS MELCHIORRE
• ARRÊTÉ N°23-2023 - Interdiction baignade
• ARRÊTÉ N°22-2023 - Ouverture débit de boisson - Comité Interassociatif
• ARRÊTÉ N°21-2023 - Ouverture débit de boisson - Familles Rurales
• ARRÊTÉ N°20-2023 - Ouverture débit de boisson - école
• ARRÊTÉ N°19-2023 - Ouverture débit de boisson - HBC
• ARRÊTÉ N°18-2023 - Circulation et stationnement - rue du Petit Rouau
• ARRÊTÉ N°17-2023 - Circulation et stationnement - rue des 2 épis
• ARRÊTÉ N°16-2023 - Circulation et stationnement - 98 rue de Nancy
• ARRÊTÉ N°15-2023 - Utilisation de la benne à déchets verts
• ARRÊTÉ N°14-2023 - Ouverture de débit de boissons pour le Vide grenier
• ARRÊTÉ N°13-2023 - Circulation et stationnement - Rue des 2 épis
• ARRÊTÉ N°12-2023 - Ouverture débit de boisson - Assoc. Vélocipédique
• ARRÊTÉ N°11-2023 - Ouverture débit de boisson - Nancy Vol Libre
• ARRÊTÉ N°10-2023 - Ouverture débit de boisson - Ass. Peche Ligne
• ARRÊTÉ N°09-2023 - Circulation 39 Rue Jacques Parisot
• ARRÊTÉ N°08-2023 - Ouverture débit de boisson - ARPA
• ARRÊTÉ N°07-2023 - IMPLANTATION POTEAU 19 RUE D'EPINAL
• ARRÊTÉ N°06-2023 - PERMIS DE STATIONNEMENT 32 RUE DE MIRECOURT
• ARRÊTÉ N°05-2023 - Circulation et stationnement rue de la Mairesse au Bois
• ARRÊTÉ N°04-2023 - FLAM 54 LOTO du 24-03-23
• ARRÊTÉ N°03-2023 - VOIRIE ET STATIONNEMENT - ZAC DU PLATEAU ANTENNE 25-01-23 AU 29-01-23
• ARRÊTÉ N°02-2023 - Arrêté de circulation Rue de Mirecourt Pose de la Première Pierre 23-01
• ARRÊTÉ N°01-2023 - Ouverture débit de boisson (ARPA)